CONFORT MATELAS

Confort Matelas dispose de moyens informatiques destinés à gérer plus facilement ses contacts et ses clients. Les informations enregistrées sont réservées à l’usage de Confort Matelas et ne peuvent être communiquées à de tierces personnes. Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant au service informatique.
Toute personne peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données la concernant.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Confort Matelas est le titulaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site https://confort-matelas.com/ et ce dans le monde entier. Confort Matelas consent à l’utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d’un usage strictement personnel, privé et non collectif, toute mise en réseau, toute rediffusion ou commercialisation totale ou partielle de ce contenu, auprès des tiers, sous quelque forme que ce soit, étant strictement interdite.
Nonobstant les droits de reproduction et de stockage tels que strictement définis ci-dessus, et sauf autorisation préalable et expresse de Confort Matelas, l’internaute s’interdit de reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents sur le site https://confort-matelas.com/, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

MENTIONS LÉGALES

Site édité par Confort Matelas – 37 Rue de l’Aiguillerie – 34000 Montpellier – France.
Responsable de la rédaction de ce site : Assié Thierry.
Site hébergé sur serveur mutualisé par OVH – 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – FRANCE.
Site internet réalisé par Studio Gazoline.
Selon la loi du 6 janvier 1978 modifiée en 2006, le site internet https://confort-matelas.com/ est dispensé de déclaration à la CNIL (dispense n°7).

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de Confort Matelas ne saurait être engagée du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.